Cette durée réduite s’est accompagnée d’une diminution du nombre de discours d’ouverture diplomatiques pour mieux plonger dans un programme chargé.
Les présidents du SCCR pour 2024 et 2025 ont été confirmés. Adriana Moscoso (Espagne) est nommée présidente du SCCR pour les réunions qui se tiendront en 2024. Ses vice-présidents seront Vanessa Cohen (Costa Rica) et Peter Labody (Hongrie). Adriana Moscoso et Vanessa Cohen échangeront leurs rôles pour les réunions du SCCR de 2025.
La première journée a été dédiée essentiellement au traité sur la radiodiffusion, la plupart des discussions ayant eu lieu au sein de réunions informelles (discussions entre pays membres, auxquelles des observateurs peuvent participer en tant qu’auditeurs, mais dont le contenu ne peut pas être révélé). La présidente a indiqué que des progrès avait été effectués et que sa présidence se terminerait par la révision du projet de texte du président abordant les difficultés techniques.
La deuxième journée s’est concentrée sur les exceptions et les limitations, avec la présentation de Raquel Xalabarder dédiée à son étude de définition intitulée « Scoping Study on the Practices and Challenges of Research Institutions and Research Purposes in Relation to Copyright » (Étude de définition sur les pratiques et les défis des instituts de recherche et les objectifs de la recherche en relation avec les droits d’auteur). L’UIE a pris connaissance avec intérêt de cette étude, mais a invité à déposer des commentaires. Des propositions des États-Unis d‘Amérique et du groupe des pays africains ont également été présentées, avant que le reste de la journée ne se déroule en réunions informelles pour discuter des prochaines étapes de ces éléments à l’ordre du jour.
La dernière journée s’est intéressée à l’élément de l’ordre du jour couvrant les questions diverses, la matinée ayant été dédiée aux droits d’auteur dans l’environnement numérique, avec notamment la présentation par la Côte d’Ivoire de sa proposition d’étude des droits des auteurs du secteur de l’audiovisuel et de leur rémunération en contrepartie de l’exploitation de leurs œuvres. L’après-midi a été dédiée à de brèves mises à jour sur les travaux relatifs au droit de suite, aux droits des directeurs de théâtre et au droit de prêt public.
Pour une synthèse plus détaillée des événements qui se sont déroulés à l’occasion de la 44e session du SCCR, veuillez lire nos articles de blog quotidiens :
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